Jérôme CHAMBRON, BAC+4 en Droit acquis en 2000 à l'Université Grenoble Alpes ou UGA

Juriste généraliste bénévole sur les Forums Légavox et Juristudiant sous le pseudo Zénas Nomikos. Précorrecteur occasionnel et bénévole de Travaux dirigés ou TD, d'étudiants en Droit. MÉGA et GIGA GRATUITERIES POUR ÉTUDIANTS EN DROIT ET POUR TOUT CITOYEN + 1.650 billets non rédigés et articles rédigés. Pour une recherche par mot sur écran : Ctrl + F puis Entrée. Bienvenue et bonne navigation sur mon Blog juridique généraliste.

Clause résolutoire : définition, contenu, mise en oeuvre

Publié le 01/01/2026 Vu 101 fois 0
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Par Maxime Bizeau, Avocat de formation, diplômé de l'école d'avocats du Barreau de Paris

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Clause résolutoire : définition, contenu, mise en oeuvre

Avant toute chose, il convient de situer la clause résolutoire dans son contexte en abordant plus généralement le sujet de la résolution.

La résolution est l'une des sanctions de l'inexécution du contrat. Elle consiste en l'anéantissement rétroactif des obligations nées d'un contrat. Le contrat prend donc fin et les parties doivent alors être placées dans la même situation que si le contrat n’avait jamais été conclu : chaque partie restitue à l'autre ce qu'elle a reçu dans le cadre du contrat.

SOURCE ET DE PLUS :

https://fiches-droit.com/clause-resolutoire

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A propos de l'auteur
Blog de Jérôme CHAMBRON, BAC+4 en Droit acquis en 2000 à l'Université Grenoble Alpes ou UGA

PRÉCORRECTEUR BÉNÉVOLE, par emails et OpenOffice ou PDF, de Travaux dirigés ou TD, d'étudiants en Capacité en Droit ou en Licence de Droit.

Titulaire d'une Licence de Droit à BAC+3 et d'une Maîtrise ou Master 1 en Droit à BAC+4 acquis en 2000 à l'Université Grenoble Alpes ou UGA.

Attention : je ne réponds pas aux demandes de renseignements ni de consultations juridiques car je n'ai pas d'assurance de responsabilité civile pour ce type d'activité.

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