Au cœur de ces technologies, on retrouve le concept de prompt, qui représente l'instruction, qu'elle soit textuelle ou visuelle, permettant à un utilisateur de diriger l'IA vers un résultat souhaité, qu'il s'agisse d'un texte, d'une image ou même d'une composition musicale.
Ce nouvel outil, à la croisée de la commande technique et de l'expression artistique, pose une question cruciale : peut-on revendiquer une protection par le droit d’auteur pour un prompt ? Historiquement, le droit d’auteur repose sur des critères de créativité et d’originalité, stipulant qu'une œuvre doit porter la marque personnelle de son auteur et être fixée sur un support matériel.
Les prompts, quant à eux, varient considérablement, allant de formulations simples comme « Écris un poème sur l’hiver » à des instructions plus élaborées, riches en détails et en couches stylistiques. Certains les considèrent comme de simples recettes trop brèves pour bénéficier d'une protection, tandis que d'autres les assimilent à des scénarios ou des scripts, où la créativité humaine est indéniable.
Cette incertitude se déploie dans un cadre juridique en pleine évolution. Les législations, tant nationales qu'internationales, peinent à s'adapter aux avancées technologiques. Par exemple, l'Office américain du droit d’auteur (USCO) a récemment déterminé que les œuvres produites par une IA sans intervention humaine significative ne peuvent prétendre à la protection, mais la question de la protection des prompts reste encore non résolue.
En Europe, le droit d’auteur stipule qu’une œuvre doit être une « création intellectuelle propre à son auteur », laissant la porte ouverte à la possibilité de protéger certains prompts plus élaborés. Cependant, aucune décision judiciaire n’a encore fait jurisprudence sur ce point.
Les enjeux sont immenses : si les prompts bénéficiaient d’une protection, leurs créateurs pourraient contrôler leur utilisation et même tirer profit de leur savoir-faire dans la formulation de requêtes. À l’inverse, une protection excessive pourrait freiner l’innovation, restreignant l'accès à des combinaisons de mots ou d’idées jugées libres. Cette délicate balance entre encouragement à la créativité et accès libre à la connaissance illustre les défis du droit d’auteur à l’ère numérique.
I- Les obstacles juridiques à la protection des prompts par le droit d’auteur
A- L’exigence d’originalité : un seuil difficile à atteindre pour les prompts
Le droit d’auteur, qu’il soit continental (Europe) ou de common law (États-Unis), repose sur un critère central : l’originalité. Cette notion, souvent interprétée comme l’« empreinte de la personnalité de l’auteur » CJUE, Arrêt Infopaq, 2009) ), exige que l’œuvre reflète des choix créatifs libres et individualisés. Or, la majorité des prompts, par leur nature concise et fonctionnelle, peinent à satisfaire ce critère.
1. La simplicité des prompts génériques : Un prompt comme « Peins un paysage montagneux au coucher du soleil » est une instruction basique, dépourvue de singularité.
Il relève davantage d’une idée ou d’un concept que d’une expression artistique structurée. En droit français, les idées sont explicitement exclues de la protection (Article L112-1 CPI), et la jurisprudence a confirmé que des phrases trop brèves ou génériques (ex. slogans publicitaires) ne sont pas protégeables (Cass. Civ. 1ère, 2005, Eva Promotion).
Aux États-Unis, le Copyright Act exige une « créativité minimale » (Feist Publications v. Rural Telephone Service, 1991), un seuil que les prompts courts ne franchissent souvent pas.
2. La frontière entre idée et expression : Le droit d’auteur ne protège que l’expression concrète d’une idée, non l’idée elle-même (idée-expression dichotomy).
Un prompt comme « Écris une histoire d’amour tragique entre une astronaute et un robot » pourrait être considéré comme une idée narrative, surtout s’il est formulé de manière générique. En revanche, un prompt détaillant des dialogues, des descriptions de personnages et des rebondissements pourrait franchir la barrière de l’expression. Cette distinction est cruciale : si un tribunal juge qu’un prompt ne fait que décrire un concept, il sera irrecevable à la protection.
3. Comparaison avec les œuvres minimalistes :
Les titres d’œuvres (« Les Misérables »), les noms de produits (« iPhone ») ou les slogans (« Just do it ») sont rarement protégés, sauf s’ils démontrent une originalité exceptionnelle (ex. « Le Silence des Agneaux », protégé en France pour son caractère poétique). Les prompts courts s’apparentent à ces catégories : leur brièveté limite leur capacité à incarner une « création intellectuelle propre » (Directive UE 2019/790).
B- L’absence de fixation claire et la nature éphémère de certains prompts
Le droit d’auteur exige généralement que l’œuvre soit fixée sur un support tangible. Cette exigence varie selon les systèmes juridiques : stricte aux États-Unis (17 U.S.C. § 102), plus flexible en Europe (où les œuvres orales ou improvisées peuvent être protégées si elles sont ultérieurement fixées).
1. Les prompts non enregistrés ou oraux :
Un prompt donné oralement à une IA (ex. commande vocale à Siri ou Alexa) et non sauvegardé échappe à la protection, car il n’est pas fixé. Même dans les pays où la fixation n’est pas obligatoire (ex. France), l’absence de preuve matérielle rend la revendication de droits quasi impossible. En pratique, cela exclut une grande partie des interactions quotidiennes avec les IA.
2. Les défis de la preuve d’antériorité :
Même lorsqu’un prompt est écrit, prouver sa paternité et sa date de création est complexe. Contrairement aux œuvres traditionnelles (dépôt chez un notaire, enveloppe Soleau), les prompts circulent souvent dans des espaces numériques non sécurisés.
Des outils comme la blockchain émergent pour timbrer des créations, mais leur usage reste marginal. Sans preuve solide, un créateur ne peut invoquer ses droits face à une copie ou une réutilisation frauduleuse.
3. Le cas des œuvres éphémères :
La jurisprudence offre quelques parallèles. Par exemple, un discours improvisé est protégé dès lors qu’il est enregistré. De même, une chorégraphie non notée mais filmée peut être couverte par le droit d’auteur. Toutefois, ces exceptions concernent des œuvres a posteriori fixées, alors que de nombreux prompts disparaissent après leur exécution par l’IA, sans trace intentionnelle.
II- Les possibilités de protection : quand le prompt devient une œuvre de l’esprit
A- La qualification des prompts complexes comme œuvres littéraires ou techniques
Certains prompts atteignent un niveau de sophistication tel qu’ils pourraient être requalifiés en œuvres protégeables, sous deux angles principaux : littéraire ou technique.
1. Les prompts littéraires élaborés :
Un prompt structuré comme un scénario, avec des personnages, des dialogues et des arcs narratifs détaillés, peut être assimilé à une œuvre littéraire. Par exemple : « Rédige un chapitre de roman dans le style de Victor Hugo, décrivant un orage sur Paris en 1830, où un jeune révolutionnaire, blessé, se réfugie dans une église et y rencontre une religieuse aux secrets troublants. Inclure des métaphores liées à la lumière et à l’eau, et un monologue intérieur sur la rédemption. » Ce prompt dépasse l’instruction basique : il inclut des choix stylistiques, des éléments narratifs complexes et une intention artistique.
2. Les prompts techniques comme logiciels ou bases de données :
Certains prompts s’apparentent à des algorithmes ou des scripts, notamment lorsqu’ils utilisent des structures conditionnelles (« Si l’utilisateur mentionne X, alors génère Y ; sinon, utilise Z »). Aux États-Unis, les codes informatiques sont protégés par le droit d’auteur (17 U.S.C. § 101), et un prompt complexe pourrait être vu comme un « code naturel » (instructions en langage courant mais structurées logiquement).
De même, en Europe, une suite organisée de prompts guidant une IA pas à pas pourrait être qualifiée de base de données protégeable (Directive 96/9/CE), si elle reflète un investissement substantiel.
B- L’interprétation variable selon les juridictions et les cas d’usage
La protection des prompts dépend largement du cadre juridique et de l’intention derrière leur création.
1. États-Unis vs. Europe : deux approches contrastées :
- Aux États-Unis, le fair use (usage équitable) et la doctrine des scènes à faire (éléments indispensables à un genre) limitent la protection des œuvres minimalistes. Un prompt comme « Décris une bataille spatiale entre vaisseaux aliens » pourrait être considéré comme trop générique pour être protégé, car relevant d’idées communes.
Un prompt détaillé intégrant des références culturelles précises (ex. « Peins une scène inspirée de la mythologie grecque, où Athéna discute avec un robot, dans un style cubiste ») pourrait être protégé, car il combine originalité et fixation.
2. L’intention créative comme critère clé :
Les tribunaux pourraient distinguer les prompts utilitaires (ex. « Génère un résumé de cet article ») des prompts artistiques (ex. « Écris un poème en alexandrins sur la mélancolie des robots amoureux »). Dans le second cas, l’intention de créer une œuvre expressive est évidente, renforçant la revendication de droits. Cette distinction existe déjà en droit français, où les œuvres « utilitaires » (ex. manuels techniques) sont protégées, mais sous un régime parfois différent des œuvres artistiques.
3. Jurisprudences pionnières et dépôts de copyright :
Bien qu’encore rares, des cas émergent. En 2023, l’Office américain du droit d’auteur (USCO) a refusé la protection d’une image générée par MidJourney, mais a laissé ouverte la possibilité de protéger le prompt si celui-ci est suffisamment créatif.
Parallèlement, des plateformes comme PromptBase commercialisent des prompts élaborés, invitant à une reconnaissance implicite de leur valeur juridique. À terme, un litige opposant un créateur de prompts à un utilisateur les copiant massivement pourrait clarifier le paysage.
La protection des prompts sous le droit d’auteur repose sur un équilibre délicat :
- Pour les obstacles : La nature fonctionnelle, la brièveté et les défis de fixation rendent la protection difficile pour la majorité des prompts.
- Pour les possibilités : Les prompts complexes, combinant créativité littéraire ou technique, pourraient franchir les seuils juridiques, surtout dans des systèmes ouverts comme l’Europe.
Cette dualité reflète un débat plus large sur la place de l’humain dans la création assistée par IA. Si le droit évolue vers une reconnaissance accrue des prompts créatifs, cela pourrait redéfinir les notions d’auteur, d’originalité et de collaboration homme-machine.
À l’inverse, un refus catégorique de protection risquerait de décourager l’innovation, en privant les créateurs de moyens de contrôler leurs contributions immatérielles mais essentielles.
Sources :
2. Directive - 2019/790 - EN - directive droit d'auteur - EUR-Lex
3. Droit d'auteur et oeuvres orales - Frédéric Lejeune
