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Bonjour,
J'ai vendu un véhicule en décembre 2017 et j'ai reçu un courrier recommandé me visant pour vice caché car il semble que ce véhicule était en conduite à droite et à était modifié. Je n'étais moi même pas au courant lors de l'achat de celui ci et les propriétaires précédents non plus. J'ai fait faire une attestation sur l'honneur par un des propriétaire. De plus lors de la vente j'ai baissé le prix du véhicule et donner des pneus neige d'une valeur d'environ 500€. Le jour de la vente nous avions passer le véhicule à la valise chez un spécialiste il y avait 1 code défaut et l'acheteur à fait refaire la valise avec le même code défaut en janvier mentionnant également que le véhicule était modifié au niveau du poste de conduite. En mai il repasse à la valise et d'autres défaut apparaisse comme les airbags qui n'apparaissaient pas avant et ni au contrôle technique.
Y a t'il réellement un vice caché dans ces conditions?
Merci d'avance.
Cordialement,
Superviseur
Bonjour,
Le seul fait que le véhicule ait été modifié ne constitue pas un vice caché.
Pour que ce soit un vice, il faut que la modification ait été mal faite et que cela pose un problème suffisamment grave pour empêcher l'utilisation normale du véhicule. Si vous même ne vous êtes jamais rendu compte de la chose, c'est que le véhicule fonctionnait normalement.
Ceci dit, j'ai du mal à penser qu'une telle modification ait été faite sur le véhicule. Economiquement, cela ne présente aucun intérêt. Vu le prix d'une telle transformation, on laisse la conduite à droite ou on change de véhicule...
Bonjour,
Merci pour votre réponse, je suis entièrement d'accord sur le fait qu'il est inutile de modifier un véhicule. Je n'étais pas au courant de cela.
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