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Bonjour
Je suis auteur-réalisateur de films documentaires depuis 1995. En 2003, j'ai co-écrit et réalisé un film intitulé "xxxxxxxxx" diffusé par Canal+ ; en 2021, la personne concernée a publié un receuil de nouvelles intitulé à l'identique "xxxxxxxxxx".
Y-a-t-il contrefaçon sachant que l'originalité du titre de mon film semble constituée et si oui, à quoi puis-je prétendre ?
Dernière modification : 27/07/2024
Bonjour et bienvenue sur LegaVox
J'ai dû modifier votre sujet pour le mettre en conformité avec les CGU.
Désolé, mais je ne pouvais pas laisser en l'état.
L'ortographe diffère d'un m mais le droit s'attache àla sonorité identique
Le livre contrefacteur est paru en 2011 et non en 2021
Bien á vous
HCDLC
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