DROIT DE REPRODUCTION PERSONNAGES DISNEY

Bonjour,

Foyer Rural d'un village de 220 habitants, nous avons reproduit 11 personnages Disney afin de décorer notre village pour Noël. Nous voudrions savoir si nous avons le droit de reproduire et d'exposer ce type de matériel sans but commercial.

Vous en remerciant par avance

Cordialement

Bienvenue et bonsoir

Disney France dispose d'une cellule spécialisée qui saura vous répondre.
Il est préférable de les questionner, sachant que leurs règles sont complexe et cruciales, en matière de copyright.
Par exemple, si vos 11 personnages sont des versions modernes (comme la Reine des Neiges, Toy Story, Vaiana, etc.), ils sont très probablement encore protégés...
Alors que la première version de Mickey et Minnie Mouse (celle de 1928) est tombée dans le domaine public aux États-Unis (et donc en France pour les droits patrimoniaux) le 1er janvier 2024.
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Ces forums sont ouverts à toutes et tous. Ici, le respect est la règle n°1. (°_°)...
Nos informations juridiques doivent rester compréhensibles par tous et ne prétendent pas remplacer l'expertise d'un avocat ou d'un notaire.