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Bonjour,
J'ai malencontreusement égaré l'ordonnance du jugement certifiée concernant la garde de ma fille lors de mon déménagement.
Je voudrais savoir quelle est la procédure pour en avoir un nouvel exemplaire, la copie n'ayant aucune valeur.
Je vous remercie d'avance.
bonsoir, prenez contact avec le greffe du Tribunal qui a rendu la décision, cordialement
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Merci beaucoup
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