Calendrier HSE 2026 : ICPE, DUERP, REP, amiante, IED, PFAS

Publié le 30/08/2026 Vu 43 fois 0 Par
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30/08/2026 20:11

Bonjour,

Pour les équipes QSE/HSE qui travaillent avec du BTP, des plateformes déchets/recyclage, des carrières ou des ICPE, voici une synthèse courte à intégrer au planning 2026. Je précise le contexte : je suis côté Vigilo, outil de veille réglementaire ; je partage ici un extrait gratuit, à adapter à vos rubriques ICPE, arrêtés préfectoraux, conventions de chantier et procédures internes.

Calendrier opérationnel à contrôler :

1) 31 mars 2026 — ICPE / GEREP
Qui : exploitants soumis à déclaration annuelle émissions/polluants/déchets.
À faire : consolider données 2025, hypothèses de calcul, justificatifs de mesure et registre déchets.

2) 1er juillet 2026 — Amiante avant travaux
Qui : donneurs d’ordre, maîtres d’ouvrage, entreprises sur infrastructures, réseaux, ouvrages de génie civil et autres immeubles non bâtis.
À faire : intégrer le repérage amiante dans les dossiers de consultation, plans de prévention et modes opératoires.

3) 1er juillet 2026 — IED 2.0
Qui : sites ICPE relevant d’activités IED.
À faire : préparer l’analyse d’écart sur permis, MTD/BAT, surveillance, reporting et système de management environnemental.

4) Été / automne 2026 — PFAS
Qui : installations avec rejets aqueux ou activités susceptibles d’utiliser/émettre des PFAS.
À faire : vérifier prescriptions préfectorales, campagnes d’analyses, inventaires produits et pistes substitution/traitement.

5) Novembre 2026 — DUERP / plan d’actions
Qui : employeurs, notamment BTP/recyclage avec coactivité, sous-traitance, bruit, poussières, manutention, risques chimiques.
À faire : caler une revue avant budgets 2027, assigner responsables et preuves attendues.

6) Décembre 2026 — REP PMCB / déchets de chantier
Qui : entreprises travaux, plateformes déchets, négoce matériaux, maîtres d’ouvrage selon responsabilités.
À faire : vérifier tri, traçabilité, reprise, contrats éco-organismes et préparation des paliers 2027.

Méthode simple : une ligne = un pilote, une date de revue, une preuve, un risque, puis rattacher au DUERP/plan d’actions.

Pour ceux qui veulent le calendrier complet et la synthèse secteur, la page du rapport 2026 est ici (19 €, PDF) : https://veily.nanocorp.app/rapport

Quels autres jalons 2026 ajouteriez-vous dans un suivi HSE BTP/recyclage ?

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