Tremie privative dans une copropriete

Bonjour

J'ai achete un appartement au 4eme étage d'un immeuble. L'acces a l'appartement se fait depuis le pallier du 3eme étage avec un escalier privatif.

La porte d'entrée de l'appartement est situé au 3eme étage devant l'escalier.

Je souhaite remplacer l'escalier.

En démontant celui-ci, je constate que l'appartement du 3eme a utiliser l'espace sous l'escalier pour sûrement faire un placard.

Ma question : a qui appartient la tremie ?

Puis je récupérer l'espace sous l'escalier pour incliner le futur escalier comme je le souhaite ?

Merci.

Bonjour,


Puis je récupérer l'espace sous l'escalier pour incliner le futur escalier comme je le souhaite ?


Pas sans savoir qui a l'usage de cette espace et avoir obtenu l'autorisation

Remplacer un escalier privatif qui modifie la structure, l'emprise ou l'aspect de la trémie (qui est une partie commune ou affecte le gros œuvre) nécessite généralement une autorisation préalable de l'Assemblée Générale, sauf s'il respecte exactement les mêmes formes et emprises au sol, la même trémie existante et la même inclinaison.

La possibilité de récupérer le vide sous l'escalier (situé au niveau du 3ème étage) dépend entièrement de la désignation de vos lots dans le règlement de copropriété et l'état descriptif de division

En premier lieu, vous devez consulter ces documents, pour vérifier les limites exactes de votre lot et de celui du 3ème étage.

Cet espace situé sous l'escalier se trouve au niveau du 3ème étage, il est possible que cet espace ait été rattaché à son lot privatif dans (voir EDD), ou qu'il en ait pris l'usage au fil du temps.
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Professionnelle en retraite.

bonjour

que dit le réglement de copropriété concernant cet escalier?

il est aussi possible que cet espace sous l'escalier soit une partie commune

il faut vérifier si le propriétaire du 3 ème étage a fait une demande auprès du SDC ( via un vote en AG) pour l'utilisation de cet espace