Eaux du voisin chez nous !!!

Bonjour



J'ai un soucis avec un voisin qui se croit tout permis.... On laisse beaucoup passer, mais à un moment, il faut se defendre un peu

Monsieur a construit sa maison à la place d'une grange qui avait un mur mitoyen avec le notre. Déjà, il n'a pas laissé de droit de passage et ça sera compliqué s'il arrive un incident au mur en pierre (vieille grange) .

Il a mis des dalles à sa maison , mais l'ecoulement se fait sur notre toit

En a-t-il le droit ?

De plus, vu que ça fait un debordement d'eau (le mur a comme un gros ventre) l'eau s'infiltre dans le mur et il est trempé... et donc, il ne va pas tenir le coup

Nous avons fait refaire la toiture.... Ca ne vient donc pas de chez nous

En plus, ça sent vraiment tres mauvais, une odeur de vase

J'aimerais donc savoir ce que je dois faire et s'il a le droit de faire àa/

Je vous remercie beaucoup d'avance pour votre aide

Bonne soirée







celle là, c'est de l'autre coté





Je ne l'ai pas pris en photo, mais le mur de la grange , de notre coté donc, est trempé . Cette photo date , le sol est encore plus trempé

Bonsoir,

Faites faire un constat d'huissier , si possible en faisant convoquer le voisin ,afin de respecter le contradictoire (art. 16 du CPC).Les constats d'huissier constituent des preuves .Même si le voisin ne vient pas le jour du constat ,c'est une preuve ,il vous suffira de demander à l'huissier de lui communiquer un exemplaire du constat.


article 681 du code civil


Tout propriétaire doit établir des toits de manière que les eaux
pluviales s'écoulent sur son terrain ou sur la voie publique ; il ne
peut les faire verser sur le fonds de son voisin.

Cela constitue un trouble anormal de voisinage , et un trouble de jouissance.

Faites également une déclaration à votre assurance ,afin qu'il y ait une expertise gratuite .Votre assurance peut vous aider en mettant en cause la responsabilité civile de votre voisin .

Amicalement vôtre

suji KENZO