Ré amenagement bourg et modif circulation

Bonjour,

Tout d'abord, désolé pour cette longue explication, mais cela me semble necessaire, afin de bien comprendre le contexte et la problématique.

J'habite dans un petit village de 1100h habitants. Ma maison, une vieille batisse (surement une des plus vieille du village ce situe en plein bourg, juste à proximité de l'eglise et avons vue sur des marais classer natura 2000 et à 50metre d'un chemin de randonnée.

Nous avons appris par la presse que le conseil municipal à voté le 21 juillet 2025 un projet de réaménagemebt du bourg et que les appels d'offres sont en cours.

Surpis par cette nouvelle, je me suis un peu battu avec la mairie pour voir les plans et une video.

Actuellement, il y a une petite rue devant chez moi sans aucun passage (ou vraiment très peu). Cette meme rue (infos importante) est un chemin pietonnier protégé au sens du PLU.

Surprise: notre rue, tres peu passante (gebre 10 voitures par jour, des puetons, joggeur, chevaux,...) va devenir l'axe principal de circulation du village. De plus elle deviendra à sens unique: me posant des difficultés pour rentrer chez moi en voiture et encore plus avec une remorque.

Bien evidement, c'est pour inacceptable pour les raisons suivantes:
Sur la forme: sujet appris dans la presse, aucune reunion, aucune info... rien du tout
Sur le fond:
- J'estime que la circulation sera 200à 300 fois plus forte avec environ 15 bus par jour : c'est comme ci nous allons nous retrouvé au bord d'un rond point--》nuisance sonore
- vis a vis: ma limite de proprieté est un un vieux muret en pierre de 1,40 de hauteur et ma maison est à environ 1 m plus bas que la voierie--》tout le monde aura une vue chez moi
- Vibration: une circulation plus intensive va entrainer beaucoup plus de vibrztion (camion chantier, bus,...) entrainant beauvoup de vibration et donc endomagé encore mon vieux muret
- il s'agit d'un chemin piotonnier proteger tout beaucoup de passage à pied, velo, cheval. Avec beaucoup d'enfant qui passent

Mes questions:
- Est ce normal qu'en tant que riverains concerné, je n'ai jamais été sollicité.
- Est ce normal, qu'à priori aucune etudes d'impact n'a ete faite
- pensez vous, que la mairie puisse faire un axe principale sur un chemin pietonnier sans modifier le plu?
- Pensez vous que je suis en mesure d'annuler / faire modifier cet amménagement au vu des nuisances à venir?

Pour info, c'est une maison, que nous avons payé cher. Nous l'avons acheté pour le cadre de vie qu'elle offrait. Ce projet modifiera enormement notre cadre de vie

Enfin, j'ai envoyé un courrier ce jour (avec mes voisins) pour obtenir rapidement tous les documents du projet et demander une reunion le plus rapidement pissible (avant les 2 mois suite au vote du conseil). Ensuite, je compte faire un recours gracieux aupres de la mairie et si besoin un recours aupres du tribunal administratif.

Un grand Merci de vos réponses

bonjour,

il y a une obligation d'afficher les comptes-rendus des conseils municipaux afin d'informer les habitants des délibérations du conseil municipal qui est élu démocratiquement par les habitants de la commune, ce qui permet de ne pas avoir à consulter les habitants pour chaque décision.

le projet important que vous décrivez a du faire l'objet de plusieurs conseils municipaux et donc de comptes-rendus.

êtes-vous certain qu'il n'existe pas de revision ou de modification du PLU en cours ?

dans des situations analogues, les tribunaux indiquent souvent que nous ne sommes pas propriétaires de notre environnement.

salutations

Merci pour votre réponse. Ce projet d'ammenagement a ete ubiquement discuté le 21 juillet. La deliberation est affiché en mairie le meme jour qie l'article dans la presse.
Je vous confirmes qu'il n'y a aucune revision du Plu.
Que voulez vous dire par (que signifie): nous ne sommes pas proprietaire de notre environnement?

Merci

cela signifie que votre environnement qui ne vous appartient pas, peut changer, comme, par exemple, des constructions nouvelles qui modifient la vue et l'ensoleillement de votre maison, la tranquillité que vous connaissez actuellement....

Bonjour ,

Mes questions:
- Est ce normal qu'en tant que riverains concerné, je n'ai jamais été sollicité.

Le maire est en charge de la police de la circulation ( voir légifrance ) , les pouvoirs de police sont propres au maire , il en discute avec le conseil mais il pourrait s'en passer .

Y avait -il une difficulté importante de la circulation dans le village ?

Ce choix va t-il réellement améliorer cette circulation ?

Je comprends mal qu'une petite rue devienne un axe principal de la circulation ..

Vous soulignez un point important :

Actuellement, il y a une petite rue devant chez moi sans aucun passage (ou vraiment très peu). Cette meme rue (infos importante) est un chemin pietonnier protégé au sens du PLU.

Dans ce cas là il me semble qu'une modification du PLU soit nécessaire , ce qui nécessite une enquête publique ( Des petites modifications peuvent être faites sans enquête mais c'est vraiment restreint Exemple : modifier la couleur des panneaux solaires ..

Il faut selon moi mettre de votre coté les associations de randonneurs de votre secteur ; auront-il d'autres possibilités de parcours ?

- Est ce normal, qu'à priori aucune etudes d'impact n'a ete faite
- pensez vous, que la mairie puisse faire un axe principale sur un chemin pietonnier sans modifier le plu?
- Pensez vous que je suis en mesure d'annuler / faire modifier cet amménagement au vu des nuisances à venir?

Selon moi ce n' est pas sur les nuisances à venir qu'il faut mettre l'accent ( ces nuisances sont le lot d'autres habitations actuellement ) .. mais sur la justification de ce choix ( DEs conseillers n'auraient -ils pas une habitation qui sont actuellement soumises au bruit de la circulation ? il faut y penser ! ) , la réelle amélioration ou non de la circulation ..

Attention aux délais pour un recours : d'abord gracieux ( c'est le terme ) auprès du maire dans les deux mois de la décision ( à vérifier ) puis selon la réponse auprès du tribunal administratif si vous avez de bons arguments .

En dehors de ce recours gracieux très officiel et nécessaire avant le recours au tribunal , je demanderais un RV au maire pour qu'il justifie que ,malgré le classement de la rue en piétonnier dans le PLU , il pourrait se passer d'une modification de ce PLU , il doit fournir l'article du code de l'urbanisme qui le prouve

Voilà quelques réflexions que je me suis faites à la lecture de votre message

Bon courage ..