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Bonjour,
Nous sommes plusieurs propriétaires a utiliser un droit de passage sur un chemin pour accéder à nos maisons respectives. Nous utilisons tous ce chemin depuis plus de 30 ans. Jusqu'ici rien d'extraordinaire.
Depuis peu, un des propriétaires a obtenu l'autorisation de passer par un autre chemin plus pratique pour accéder à sa propriété. Ce dernier souhaite régulariser par acte notarié le fait qu'il n'utilise plus ce droit de passage. Nous avons donc contacté un notaire qui après de nombreuses recherches a constaté que ce chemin est en déshérence.
Qui peut acquérir ce chemin ?
La mairie ?
Un des propriétaires ?
L'ensemble des propriétaires ?
Le notaire nous parle d'usucapion : quel peut être le coût d'une telle procédure ?
Merci d'avance pour vos réponses que j'espère nombreuses car cela fait bientôt 2 ans que nous cherchons une réponse et nous avons l'impression que ce type de problème n’intéresse personne.
Merci.
La zouille.
bonjour
ou en êtes vous dans la résolution de votre problème?
Ce chemin relève t-il de la copropriété ?
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